Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BA
BONNETERIE AUMALOISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1524862
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2009
BA de BONNETERIE AUMALOISE

Présentation de la marque BA

Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE AUMALOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE AUMALOISE domicilié(e) Boulevard Victor Hugo, 76390 AUMALE (dossier no 2137844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 054 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2137844) - France.

La marque BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BA est expirée depuis le 17 avril 2009.

BONNETERIE AUMALOISE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU ARDOISE


BONNETERIE AUMALOISE (Société Anonyme) - Boulevard Victor Hugo, 76390 AUMALE (dossier no 2137844) - France - SIREN 308054725


PATCO S.A. - (dossier no 2137844) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2137844 - Publication au BOPI 1999-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Bonneterie, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles